Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAUCISSONNADE
Etablissements Philippe Capelle

Numéro de dépôt :
960746
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA SAUCISSONNADE

Déposée le 2 juillet 1976 par Etablissements Philippe Capelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SAUCISSONNADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Philippe Capelle domicilié(e) (soc. à r. l.), 470, rue Saint-Sauveur, Saint-Sauveur (Oise). - France.

La marque LA SAUCISSONNADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA SAUCISSONNADE est expirée depuis le 2 juillet 1986.

Etablissements Philippe Capelle a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE CAPELLE


Etablissements Philippe Capelle - (soc. à r. l.), 470, rue Saint-Sauveur, Saint-Sauveur (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Articles de ménage.